Master Droit des affaires

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    • Master Droit des affaires parc. Droit du financement et du patrimoine des entreprises
    • Master Droit des affaires parc. Gestion juridique et fiscale de l'entreprise GEFIRE
    • Master Droit des affaires parc. Conformit¨¦ et ma?trise des risques juridiques et financiers

D¨¦tails

Alternance en Master 2

Parcours Gestion Juridique et Fiscale de l'Entreprise / GEFIRE
Parcours Conformit¨¦ et Ma?trise des Risques Juridiques et Financiers
ouverts aux contrats d'apprentissage et de professionnalisation
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Publi¨¦ le 17 novembre 2020

Pr¨¦sentation

La mention Droit des Affaires, forte de ses trois parcours, propose ¨¤ ses ¨¦tudiants un cursus de formation organis¨¦ et fonctionnant en ¨¦troite collaboration avec les milieux socio-¨¦conomiques (entreprises industrielles ou de services, bancaires ou financi¨¨res, professions lib¨¦rales du droit, organisations professionnelles, etc ...) :
  • Gestion Juridique et Fiscale de l'Entreprise (GEFIRE) ;
  • Droit du Financement et du Patrimoine des Entreprises (DFPE) ;
  • Conformit¨¦ et Ma?trise des Risques Juridiques et Financiers (CMRJF).
L¡¯objectif de cette mention est d¡¯apporter aux ¨¦tudiants une offre compl¨¨te de formation selon les th¨¦matiques qu¡¯ils souhaitent approfondir, et ce afin d¡¯aborder les diff¨¦rentes branches du droit des affaires. Pour ce faire, chaque parcours dispose d¡¯une sp¨¦cialisation, laquelle r¨¦pond ¨¤ une demande du march¨¦ du travail. En l¡¯occurrence, la pr¨¦sence des intervenants professionnels est forte au sein des ¨¦quipes p¨¦dagogiques, ¨¤ tous les stades des diff¨¦rents parcours pr¨¦c¨¦demment ¨¦nonc¨¦s (avocats en droit des affaires, notaires, directeurs juridiques, conseils en propri¨¦t¨¦ industrielle, inspecteurs des finances publiques, juristes de banque, directeurs financiers, responsables conformit¨¦, etc...).
Les stages en Master ainsi que l'alternance (sp¨¦cifiquement en GEFIRE et CMRJF) sont un moment fort de la relation entre le Master et les entreprises puisque le suivi permanent des ¨¦tudiants conduit ¨¤ des ¨¦changes intenses entre les responsables de la formation et les structures d'accueil. Par ailleurs, les ¨¦tudiants peuvent se pr¨¦senter aux divers concours et examens propos¨¦s tels que l¡¯examen d¡¯entr¨¦e au Centre R¨¦gional de Formation Professionnelle d¡¯Avocats (CRFPA), ¨¤ l¡¯Ecole Nationale de la Magistrature (ENM), ou encore aux examens professionnels d¡¯acc¨¨s aux fonctions de greffier des tribunaux de commerce, de mandataire judiciaire, d¡¯huissier, etc ¡­
De surcro?t, et s¡¯ils le souhaitent, les ¨¦tudiants peuvent poursuivre en doctorat dans la mesure o¨´ la r¨¦alisation d¡¯un m¨¦moire est pr¨¦vue en Master 2.
Le positionnement de la formation au plan r¨¦gional et au plan national est notable. En effet, le droit des affaires irrigue l¡¯ensemble de la soci¨¦t¨¦. Il est indispensable dans le cadre des relations commerciales ainsi que pour le bon fonctionnement des entreprises. C¡¯est la raison pour laquelle des partenariats ¨¦troits existent avec diverses institutions reconnues telles que l'AFJE Auvergne (Association Fran?aise des Juristes d'Entreprise), l¡¯ACE (Association des Avocats Conseils d¡¯Entreprise) et l¡¯Ecole Sup¨¦rieure de la Banque (¨¦manant de la fusion au 1er juillet 2020 du Centre de Formation de la Profession Bancaire (CFPB) et des 14 CFA Banques). En outre, les ¨¦tudiants ont vocation ¨¤ r¨¦aliser leurs stages ainsi que leurs alternances partout en France, ce qui accro?t la visibilit¨¦ des parcours existant au sein de la mention Droit des affaires.
 

Lieux

Clermont-Ferrand

Responsable(s) de la formation

Didier VALETTE (Parcours GEFIRE)
Mail : Didier.VALETTE@uca.fr
A consulter : Fiche enseignant

Yannick BLANDIN (Parcours DFPE)
Mail : Yannick.BLANDIN@uca.fr
A consulter : Fiche enseignant

Anthony MAYMONT (Parcours CMRJF)
Mail : Anthony.MAYMONT@uca.fr
A consulter : Fiche enseignant
 

Partenariats

Laboratoires

Le Centre de recherche Michel de l¡¯Hospital (EA 4232) participe ¨¤ la tenue de conf¨¦rences et de colloques auxquels les ¨¦tudiants ont vocation ¨¤ assister dans le cadre de leur initiation ¨¤ la recherche et/ou que ceux-ci ont vocation ¨¤ organiser dans le cadre de leurs cursus en Master 2. Les ¨¦tudiants sont aussi invit¨¦s ¨¤ suivre les travaux de l¡¯association des doctorants.

En Master 1 mention Droit des affaires, et ¨¤ travers les trois parcours, les ¨¦tudiants doivent effectuer une initiation ¨¤ la recherche. Pour ce faire, ils doivent participer au moins ¨¤ deux conf¨¦rences, journ¨¦es d¡¯¨¦tudes ou colloques pendant l¡¯ann¨¦e universitaire.

En Master 2 parcours GEFIRE, les ¨¦tudiants ont la possibilit¨¦ de mener des travaux de recherches dans le cadre d¡¯un s¨¦minaire d¡¯accompagnement ¨¤ l¡¯¨¦laboration d¡¯un m¨¦moire. Il leur est offert la possibilit¨¦ de r¨¦aliser un m¨¦moire de recherche en alternative ou en cumul d¡¯un stage. Ils sont par ailleurs incit¨¦s, au titre des activit¨¦s de ? vie universitaire ? (UE4C), ¨¤ suivre des colloques et des conf¨¦rences organis¨¦s par le Centre Michel de l¡¯Hospital. Dans le cadre des ? ateliers de professionnalisation ? du semestre 4, ils sont invit¨¦s ¨¤ r¨¦aliser des notes de veille juridique et ¨¤ organiser des conf¨¦rences-d¨¦bats th¨¦matiques.

En Master 2 parcours DFPE, les ¨¦tudiants ont la possibilit¨¦ d¡¯effectuer un m¨¦moire de recherche en alternative ou en cumul d¡¯un stage. De plus, la promotion organise un ¨¦v¨¨nement scientifique chaque ann¨¦e, qui prend la forme d¡¯un colloque au format court avec environ cinq intervenants. Dans ce cadre, il leur revient d¡¯identifier un th¨¨me, de d¨¦gager la structure pour le traiter, de contacter les intervenants, autant de d¨¦couvertes leur offrant une initiation ¨¤ la recherche. Enfin, les ¨¦tudiants suivent un atelier de recherches et d¡¯¨¦critures juridiques dans le cadre de leur formation (M2, Semestre 3, UE3C).

En Master 2 parcours CMRJF, les ¨¦tudiants assistent ¨¤ un enseignement sur la m¨¦thodologie du m¨¦moire universitaire (UE 4D). Cela leur permet de disposer des ¨¦l¨¦ments indispensables pour r¨¦diger leur m¨¦moire (g¨¦n¨¦ralement par groupe de trois personnes), lequel est pr¨¦vu dans le cadre du cursus en parall¨¨le de l¡¯alternance. Cependant, et pour les ¨¦tudiants envisageant de r¨¦aliser une th¨¨se, il leur est ¨¦galement offert la possibilit¨¦ de r¨¦diger un m¨¦moire de mani¨¨re individuelle sur une th¨¦matique qu¡¯ils d¨¦termineront avec leur directeur de m¨¦moire. Ce dispositif mis en place est ainsi une initiation ¨¤ la recherche, laquelle leur permet de poursuivre en doctorat s¡¯ils le souhaitent. Par ailleurs, les ¨¦tudiants sont invit¨¦s ¨¤ organiser une conf¨¦rence voire un colloque pendant l¡¯ann¨¦e universitaire en faisant notamment intervenir des experts de la conformit¨¦.
 

?tablissements

Parcours GEFIRE
Partenariat avec l¡¯Institut d¡¯Administration des Entreprises (IAE) de l¡¯UCA permettant ¨¤ 5 ou 6 ¨¦tudiants du GEFIRE d¡¯effectuer un double parcours : Master GEFIRE et Master de Management des Entreprises de l¡¯IAE (MAE). Cette coop¨¦ration entre l¡¯Ecole de Droit et l¡¯Ecole de Management offre ainsi la possibilit¨¦ ¨¤ ces ¨¦tudiants, sur s¨¦lection, d¡¯acqu¨¦rir une double comp¨¦tence en sciences juridiques et en management. Cette double diplomation est organis¨¦e sur la m¨ºme ann¨¦e universitaire.

Les cours sont organis¨¦s en alternance entre les deux formations, de sorte ¨¤ proposer un volume d¡¯environ 700 heures sur l¡¯ann¨¦e. Les enseignements du GEFIRE sont organis¨¦s sur les 3 premiers jours de la semaine pendant 21 semaines (12 semaines de septembre ¨¤ d¨¦cembre et 9 semaines de janvier ¨¤ mars). Pendant ces p¨¦riodes, les ¨¦tudiants du double parcours GEFIRE/MAE suivent les cours du MAE le jeudi, le vendredi et le samedi matin. Le stage, commun aux deux masters, donne lieu ¨¤ l¡¯¨¦laboration d¡¯un rapport portant tant sur les aspects juridiques que manag¨¦riaux de l¡¯activit¨¦ et fait l¡¯objet d¡¯une soutenance.
Une convention de double diplomation a ¨¦t¨¦ sign¨¦e en 2016 entre l¡¯Ecole de Droit et l¡¯Ecole Universitaire de Management de l¡¯UCA. Elle est reconduite annuellement.

Parcours CMRJF
Partenariat avec l¡¯Ecole Sup¨¦rieure de la Banque (ESBanque). En l¡¯occurrence, l¡¯ESBanque intervient essentiellement au semestre 4 du M2 CMRJF. Celle-ci est charg¨¦e de coordonner, en lien avec les responsables p¨¦dagogiques du Master, l¡¯intervention de professionnels issus des m¨¦tiers de la conformit¨¦ et de la gestion des risques au sein d¡¯¨¦tablissements de cr¨¦dit et d¡¯autorit¨¦s de contr?le. De surcro?t, elle est charg¨¦e d¡¯organiser la certification "Autorit¨¦ des march¨¦s financiers" ainsi que la certification "Voltaire" ¨¤ destination des ¨¦tudiants et de leur attribuer, s¡¯ils remplissent les conditions pr¨¦vues, le certificat "Responsable Conformit¨¦".

Une convention a ¨¦t¨¦ conclue entre l¡¯Universit¨¦ Clermont Auvergne et le Centre de formation de la profession bancaire, lequel est devenu l¡¯Ecole Sup¨¦rieure de la Banque (ESBanque).
 

Entreprises

  • Etablissements de cr¨¦dit
  • Grandes entreprises industrielles ou de services
  • Avocats en droit des affaires (droit des soci¨¦t¨¦s, droit fiscal, droit commercial, droit social)
  • Cabinets d¡¯expertise comptable, d¡¯audit ou de commissariat aux comptes
  • Ecole Sup¨¦rieure de la Banque (ESBanque)
  • Autres professionnels du droit : conseils en propri¨¦t¨¦ industrielle, greffes de tribunaux de commerce, inspecteurs des finances publiques, administrateurs et mandataires judiciaires, conseils en gestion de patrimoine
  • F¨¦d¨¦rations et syndicats professionnels : Association des avocats conseils d¡¯entreprise (ACE), Association Fran?aise des Juristes d¡¯Entreprise (AFJE), Conf¨¦d¨¦ration des PME (CPME)

Programme

Les informations ci-dessous sont donn¨¦es ¨¤ titre indicatif et peuvent faire l'objet de mises ¨¤ jour.
  • Le Master 1 de la mention Droit des affaires, quel que soit le parcours, comporte un stage facultatif qui ne peut ¨ºtre r¨¦alis¨¦ qu¡¯en dehors des jours de cours et des p¨¦riodes d¡¯examens. Un stage doit ¨ºtre d¡¯une dur¨¦e de 6 jours au minimum et de 462 heures au maximum (soit 3 mois ou 66 jours sur une base de 7h par jour). Il doit se terminer au plus tard fin juillet de chaque ann¨¦e universitaire (date de fermeture de l¡¯Universit¨¦).
    Tout stage donne g¨¦n¨¦ralement lieu ¨¤ une restitution ¨¦crite dont les modalit¨¦s sont d¨¦termin¨¦es par l¡¯enseignant r¨¦f¨¦rent. En parall¨¨le, une fiche d¡¯¨¦valuation doit ¨ºtre remplie par le tuteur et par le stagiaire.

    Pour le Master 2, les conditions d¨¦pendent du parcours.

    Parcours GEFIRE
    Dur¨¦e minimale : 2 mois
    Le stage doit ¨ºtre effectu¨¦ dans une structure ou un service exer?ant une activit¨¦ en lien ¨¦troit avec le droit de l¡¯entreprise (profession lib¨¦rale juridique, profession lib¨¦rale de l¡¯audit et du commissariat aux comptes, direction juridique d¡¯entreprise industrielle ou de services, direction juridique d¡¯institution, ¡­).
    Le stage peut ¨ºtre effectu¨¦ en alternance avec les cours pendant les semaines d¡¯enseignements (le jeudi et le vendredi pendant 21 semaines) et/ou ¨¤ partir de la fin des p¨¦riodes d¡¯enseignement (vers la mi-mars). En toute hypoth¨¨se, le stage ne peut exc¨¦der une dur¨¦e totale de six mois.

    Parcours DFPE
    Dur¨¦e minimale : 1 mois
    Le stage doit ¨ºtre r¨¦alis¨¦ dans une structure juridique en lien avec le droit des affaires et en particulier avec le droit du financement et du patrimoine des entreprises. Sans que la liste ne soit exhaustive, sont sp¨¦cifiquement vis¨¦s les ¨¦tablissements de cr¨¦dit, les cabinets d¡¯avocats, les institutions de r¨¦gulation bancaire ou financi¨¨re ou encore les cabinets de gestion de patrimoine.
    Le stage peut d¨¦buter d¨¨s la fin des enseignements du semestre 4, soit ¨¤ partir de fin mars, pour une dur¨¦e maximale de six mois.

    Parcours CMRJF
    Le stage doit ¨ºtre r¨¦alis¨¦ en priorit¨¦ au sein d¡¯¨¦tablissements de cr¨¦dit, d¡¯entreprises d¡¯investissement, d¡¯organismes d¡¯assurances voire de cabinets d¡¯audit. Le cas ¨¦ch¨¦ant, le champ des recherches pourra ¨ºtre ¨¦largi ¨¤ d¡¯autres entreprises industrielles et commerciales, aux cabinets d¡¯avocats, ¨¤ des cabinets d¡¯expertise comptable et aux tribunaux de commerce au regard de th¨¦matiques en lien avec la conformit¨¦ et la ma?trise des risques juridiques et financiers.

    Le stage est fix¨¦ en fonction du calendrier d¡¯alternance adopt¨¦ chaque ann¨¦e. En principe, 2 semaines de cours / 2 semaines en entreprise ¨¤ compter de septembre puis temps complet d¨¨s la fin des cours en avril jusqu'¨¤ fin septembre au plus tard et sous r¨¦serve de la dur¨¦e maximale pr¨¦vue pour les stages.

  • En Master 1 mention Droit des affaires, les ¨¦tudiants peuvent valablement r¨¦aliser un stage facultatif dans le cadre de leurs ¨¦tudes, et ce hors p¨¦riodes de cours et examens. Les ¨¦tudiants ont naturellement acc¨¨s aux programmes de mobilit¨¦ Erasmus.

    En deuxi¨¨me ann¨¦e de master, les ¨¦tudiants ont la possibilit¨¦ d¡¯effectuer leur stage ¨¤ l¡¯¨¦tranger. Certains poursuivent d¡¯ailleurs cette exp¨¦rience par une formation dipl?mante de type LLM ou MBA ou par le passage du bar exam, lorsqu¡¯ils en remplissent les conditions.
  • Alternance

    Le suivi des enseignements en Formation Continue est possible en premi¨¨re et deuxi¨¨me ann¨¦e pour les trois parcours de la mention Droit des affaires, les ¨¦tudiants doivent suivre le calendrier universitaire et les enseignements de l¡¯ann¨¦e concern¨¦e. Ils ont la possibilit¨¦, le cas ¨¦ch¨¦ant, de demander une validation des acquis de l¡¯exp¨¦rience (VAE) partielle ou totale.

    Pour le Master 2 GEFIRE, les enseignements sont organis¨¦s sur les 3 premiers jours de la semaine pendant 21 semaines (12 semaines de septembre ¨¤ d¨¦cembre et 9 semaines de janvier ¨¤ mars). Pendant ces p¨¦riodes, les ¨¦tudiants en contrat de professionnalisation effectuent leur temps de pr¨¦sence en cabinet ou en entreprise le jeudi et le vendredi. Le reste de l¡¯ann¨¦e, et hors p¨¦riodes d¡¯examens, les alternants sont pr¨¦sents ¨¤ temps complet dans les structures d¡¯accueil (Ainsi, pour l¡¯ann¨¦e 2019-2020, cela repr¨¦sentait 62 journ¨¦es de cours et 195 journ¨¦es en entreprise).

    Pour le Master 2 CMRJF, s¡¯agissant des contrats de professionnalisation et des contrats d¡¯apprentissage, le rythme de l'alternance est le suivant : 2 semaines de cours / 2 semaines en entreprise de septembre ¨¤ d¨¦but avril puis ensuite temps complet d¨¨s la fin des cours jusqu'¨¤ la fin de l¡¯ann¨¦e universitaire (en r¨¨gle g¨¦n¨¦rale, fin septembre au plus tard).

    Pour plus de d¨¦tails sur l'alternance : voir la page d¨¦di¨¦e sur le site de l'Ecole de Droit
  • Le passage de la premi¨¨re ¨¤ la deuxi¨¨me ann¨¦e ne sera soumis qu¡¯¨¤ la validation des UE. Le niveau de d¨¦veloppement de chaque comp¨¦tence est fourni ¨¤ l¡¯issue de la premi¨¨re ann¨¦e ¨¤ l¡¯¨¦tudiant ¨¤ titre indicatif.
    Le niveau de d¨¦veloppement des comp¨¦tences sera fourni ¨¤ tous les ¨¦tudiants ¨¤ la fin du master.

    Au niveau de la mention Droit des affaires, la premi¨¨re ann¨¦e comprend des examens terminaux (75 %) et des ¨¦valuations en contr?le continu (25 %). Ces derni¨¨res m¨ºlent ¨¤ la fois ¨¦crit et oral.
    En deuxi¨¨me ann¨¦e de la mention, la part des ¨¦valuations en contr?le continu devient pr¨¦pond¨¦rante (75 %) alors que celle des ¨¦valuations en examens terminaux diminue (25 %). De surcro?t, diverses ¨¦valuations transversales sont pr¨¦vues tant ¨¤ l¡¯¨¦crit qu¡¯¨¤ l¡¯oral, lequel occupe une place importante.

Et apr¨¨s ?

Niveau de sortie

Ann¨¦e post-bac de sortie

Bac +5

Niveau de sortie

Niveau 7 : Master

Poursuites d'¨¦tudes

Parcours GEFIRE
Ce parcours est avant tout professionnalisant (il s¡¯agit d¡¯un ancien DESS, devenu master professionnel lors de la r¨¦forme des masters). Il est rare qu¡¯un dipl?m¨¦ du GEFIRE poursuive par une inscription en doctorat, m¨ºme si cela a pu arriver (ainsi, nous comptons parmi les anciens du GEFIRE : 2 docteurs CIFRE et un ma?tre de conf¨¦rences en section 06).

Parcours DFPE
Ce parcours permet une insertion professionnelle rapide des dipl?m¨¦s, lesquels exercent en majorit¨¦ au sein de cabinets d¡¯avocats, de services juridiques d¡¯entreprises ou au sein de cabinets de gestion de patrimoine.
Cependant, la poursuite vers le doctorat est ¨¦galement encourag¨¦e. Les ¨¦tudiants souhaitant suivre cette voie r¨¦alisent un m¨¦moire de recherche. L¡¯exp¨¦rience montre que, selon les ann¨¦es, le choix du doctorat est op¨¦r¨¦ par deux ¨¤ six des ¨¦tudiants dipl?m¨¦s, environ.

Parcours CMRJF
Ce parcours poss¨¨de un caract¨¨re professionnalisant marqu¨¦ en raison de l¡¯alternance existante durant l¡¯ann¨¦e universitaire de Master 2 sous forme de contrats d¡¯apprentissage ou de contrats de professionnalisation. Pour les ¨¦tudiants souhaitant poursuivre en doctorat, et comme indiqu¨¦, il est offert la possibilit¨¦ de r¨¦aliser un m¨¦moire universitaire de mani¨¨re individuelle.

D¨¦bouch¨¦s professionnels

Secteurs d'activit¨¦

  • Services ¨¤ la personne et ¨¤ la collectivit¨¦
  • Support ¨¤ l'entreprise
  • Industrie

M¨¦tier(s)

  • D¨¦fense et conseil juridique
  • Direction administrative et financi¨¨re
  • Management et ing¨¦nierie d'affaires
  • Conseil en organisation et management d'entreprise
  • Collaboration juridique

Secteurs d'activit¨¦ ou type d'emploi

Parcours GEFIRE
Le suivi de l¡¯insertion professionnelle des dipl?m¨¦s du GEFIRE est assur¨¦ de mani¨¨re permanente depuis la cr¨¦ation de la formation. Les deux principaux emplois occup¨¦s sont ceux d¡¯avocat en droit des affaires (droit des soci¨¦t¨¦s ou droit fiscal) et de juriste in house (salari¨¦ d¡¯entreprise industrielle ou de services). Un certain nombre de dipl?m¨¦s exercent d¡¯autres professions lib¨¦rales du droit ou de la finance (notaires, greffiers des tribunaux de commerce, conseils en gestion de patrimoine, experts-comptables, ¡­).

Codes ROME

  • K1903 D¨¦fense et conseil juridique ;
  • M1205 Direction administrative et financi¨¨re ;
  • K1901 Aide et m¨¦diation judiciaire ;
  • K1902 Collaboration juridique.


Parcours DFPE
Avocat en droit des affaires ; juriste en entreprise de tout secteur et en particulier en banque, assurance et gestion de patrimoine, se d¨¦clinant en responsables de services juridiques et collaborateurs ; enseignant-chercheur ; membre d¡¯autorit¨¦s de contr?le et de r¨¦gulation en mati¨¨re bancaire et financi¨¨re ; fiscaliste ; agent des imp?ts ; m¨¦tiers de l¡¯¨¦dition juridique ; ¨¤ la marge, magistrat.

Codes ROME

  • K1903 D¨¦fense et conseil juridique ;
  • K1902 Collaboration juridique ;
  • K1901 Aide et m¨¦diation judiciaire ;
  • M1205 Direction administrative et financi¨¨re ;
  • H1502 Responsable qualit¨¦ conformit¨¦ r¨¦glementaire.


Parcours CMRJF
Cadre dans le secteur bancaire et financier, responsable d¡¯un service juridique d¡¯une soci¨¦t¨¦, responsable conformit¨¦, responsable de la gestion des risques, responsable contr?le interne, avocat en droit des affaires, consultant risques et conformit¨¦, responsable d¨¦ontologie, juriste au sein d¡¯un ¨¦tablissement de cr¨¦dit ou au sein d¡¯un organisme d¡¯assurance, juriste d¡¯entreprise.

Codes ROME

  • K1903 D¨¦fense et conseil juridique ;
  • H1502 Responsable qualit¨¦ conformit¨¦ r¨¦glementaire ;
  • M1205 Direction administrative et financi¨¨re ;
  • K1902 Collaboration juridique.